Déposée le 6 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B'E-BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGF domicilié(e) 49-49 b rue du Commandant Rolland ZI du Parc de l'Espace - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 781 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque B'E-BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGF, Société à responsabilité limitée - 49-49 b rue du Commandant Rolland ZI du Parc de l'Espace - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 480781517
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548423 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 6 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550379 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; bicycles ; bicyclettes ; tricycles ; vélos ; vélomoteurs ; cadres de cycles ; guidons de cycles ; pédales de cycles ; freins de cycles ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de cycles ; selles et sièges de cycles ; manivelles de cycles ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; boyaux pour cycles ; engrenages de cycles ; moyeux de cycles ; rayons de cycles ; tendeurs de rayons de roues ; roues de cycles ; pneumatiques ; pneumatiques de cycles ; clous pour pneus ; chaînes de cycles ; chaînes antidérapantes ; chambres à air pour pneumatiques ; chambres à air pour cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; bandages pour cycles ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; sonnettes de cycles ; porte-bagages pour véhicules ; béquilles de cycles ; filets pour bicyclettes ; pompes de cycles ; garde-boue ; pare-boue ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; rétroviseurs ; cyclecars ; sidecars ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ;
Construction, réparation, services d'installation, entretien de cycles, bicycles, bicyclettes, tricycles, vélos et vélomoteurs ; informations en matière de construction et de réparation de cycles, bicycles, bicyclettes, tricycles, vélos et vélomoteurs ; graissage de véhicules ; lavage et nettoyage de véhicules ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; réparation de pompes ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; traitement préventif ou non contre la rouille ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. ;
Location de véhicules ; location d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de véhicules électriques ; location de cycles ; location de bicycles ; location de bicyclettes ; location de tricycles ; location de vélos ; location de vélomoteurs ; location de remorques. Location de garages ou de places de stationnement.
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